Décisions du Conseil des commissaires – Année scolaire 2008-2009

Aperçu des dossiers traités

Les plus récentes décisions du Conseil des commissaires sont présentées à la page En direct du Conseil.

  • Février 2009 - Volume 12, Numéro 6button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Février 2009 - Volume 12, Numéro 6.
    • Bibliothécaire – Création de poste
    • Objectifs, principes et critères de répartition des allocations entre les établissements – Dépôt pour consultation
    • Code d’éthique et déontologie des commissaires – Adoption pour fin d’avis public
    • Dollard-Des Ormeaux, Saint-Luc, du Grand-Chêne, Murielle-Dumont, Saint-Gérard, Émile-Nelligan, Sainte-Geneviève et Saint-Louis – Adoption des nouveaux bassins
    • Plan stratégique 2009-2013 – Adoption de la démarche et nomination d’un comité
    • Rapport annuel – Adoption
    • Les margaux 2007-2008 – Formation du jury
    • Assemblée générale de la FCSQ – Désignation des délégués
    • Congrès de la FCSQ - Participation
    • Cégep du Vieux Montréal – Recommandation de candidature au conseil d’administration
  • Janvier 2009 - Volume 12, Numéro 5button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Janvier 2009 - Volume 12, Numéro 5.
    • Enseignants comptant 19 ans de scolarité et plus avec doctorat – Entente
    • CEA Jeanne-Sauvé et Outremont – Création de postes
    • Budget 2008-2009 – Adoption
    • Politique de développement durable – Formation d’un comité
    • Guy-Drummond et Jonathan – Demande de renouvellement
    • Dollard-Des Ormeaux, Saint-Luc, du Grand-Chêne, Murielle-Dumont, Saint-Gérard, Émile-Nelligan, Sainte-Geneviève et Saint-Louis – Modification au projet des bassins
    • Passionnés de réussites? Rendez-vous sur l’île! – Délégation
  • Juin 2009 - Volume 12, Numéro 10button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Juin 2009 - Volume 12, Numéro 10.
    • Comité de planification stratégique – Résolution
    • Offre de services en formation professionnelle et générale des adultes – Adoption
    • Comité de sélection des directions adjointes aux ressources éducatives – nominations des commissaires
    • Taxe scolaire – Détermination du montant
    • Perspectives budgétaires  – Demande d’adoption d’un budget déficitaire
    • Budget d’immobilisations – Approbation des crédits urgents et révision de la liste des projets
    • Séances du Conseil – Calendrier 2009-2010
    • Chanoine-Joseph-Théorêt, Notre-Dame-des-Sept-Douleurs, Lalande et Saint-Germain-d’Outremont – Modification aux conseils d’établissement
    • Élections scolaires – Projet de modification aux circonscriptions électorales
    • Édouard-Laurin et Jean-Grou – Projets de modification aux actes d’établissement
    • Henri-Beaulieu, Jean-Grou, Édouard-Laurin, Enfant-Soleil, Katimavik-Hébert et Laurentide – Projet de modification des bassins d’alimentation
    • Martin-Bélanger – Modification de l’acte d’établissement
    • Très-Saint-Sacrement et John-F.-Kennedy – Modifications aux actes d’établissement
    • Notre-Dame-de-la-Garde, Saint-Georges et Collège d’informatique et d’administration Verdun-LaSalle – Modifications aux actes d’établissement
    • Beaconsfield, CIMME et CFPOM – Modifications aux actes d’établissement
    • CEA Jeanne-Sauvé – Modifications à l’acte d’établissement
    • Collège Saint-Louis, Guy-Drummond, Jonathan et Nouvelle-Querbes – Adoption des critères d’inscription
    • Transport des élèves – Aide aux parents
    • Transport des élèves – Transport du midi
    • Transport scolaire – Orientations budgétaires
    • Congrès ACELF – Délégation
    • Sport et loisir de l’île de Montréal – Renouvellement d’adhésion
    • Projets spéciaux d’enrichissement – Allocation
    • Mont-Royal – Suspension de l’avis d’intention d’établissement aux fins d’un projet particulier
    • Budgets des établissements - Approbation
    • Budget de la CSMB - Adoption
    • Frais de représentation des commissaires – Adoption des allocations
    • Très-Saint-Sacrement – Octroi d’un contrat pour la réalisation de travaux d’accessibilité
    • Agrandissement des écoles Jean-Grou et Édouard-Laurin – Formation d’un comité pour la sélection des professionnels
    • Agrandissement des écoles Perce-Neige et Laurentide – Formation d’un comité pour la sélection des professionnels
  • Mai 2009 - Volume 12, Numéro 9button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Mai 2009 - Volume 12, Numéro 9.
    • Comités de sélection à la direction générale et à la direction des ressources éducatives – Nominations
    • Règles budgétaires du MELS – Réactions de la CSMB
    • Objectifs, principes et critères de répartition des allocations entre les établissements – Adoption
    • Complexe sportif à Saint-Laurent – Appui
    • Plan triennal de répartition et de destination des immeubles – Projet pour consultation
    • Congrès de la Fédération des comités de parents – Délégation
    • Tournois de golf – Participation
  • Avril 2009 - Volume 12, Numéro 8 button

    Consultez la version complète de L'Aperçu d'Avril 2009 - Volume 12, Numéro 8.
    • Cours d’été – Cadre organisationnel
    • Cessation partielle des activités – 20 au 31 juillet
    • CFPOM – Création d’un poste de direction adjointe
    • Maintien des bâtiments 2009-2010 – Adoption de la liste des projets
    • Projet éconergétique – Approbation de la phase VII
    • John-F.-Kennedy – Octroi du contrat de construction
    • Séances du Conseil – Projet de calendrier 2009-2010
    • Critères d’inscription 2010-2011 – Projet aux fins de consultation
    • ACELF – Renouvellement de l’adhésion
  • Mars 2009 - Volume 12, Numéro 7button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Mars 2009 - Volume 12, Numéro 7.
    • Nouvelle-Querbes et Jonathan – Demande d’exemption à une épreuve de français
    • Offre de services en formation professionnelle et générale des adultes – Projet aux fins de consultation
    • Comité de sélection pour le poste de direction des ressources matérielles – Nomination
    • Vérification externe – Nomination d’une firme
    • Projet éconergétique phase VI – Approbation
    • Système d’achats coopératifs du CGTSIM – Adhésion
    • Code d’éthique et de déontologie des commissaires – Adoption
    • Procédure de révision de décision – Adoption
    • Comité de révision – Nomination des membres du banc
    • Mont-Royal – Avis d’intention d’établissement aux fins d’un projet particulier
    • Collège Saint-Louis, Guy-Drummond, Jonathan et Nouvelle-Querbes – Projets de critères d’inscription
    • Beaconsfield, CIMME et CFPOM – Projet de modification aux actes d’établissement
    • Martin-Bélanger – Projet de modification à l’acte d’établissement
    • Notre-Dame-de-la-Garde, Saint-Georges et Collège d’informatique et d’administration Verdun-LaSalle – Projets de modification aux actes d’établissement
    • Très-Saint-Sacrement et John-F.-Kennedy – Projets de modification aux actes d’établissement
    • CEA Jeanne-Sauvé – Projet de modification à l’acte d’établissement
    • Colloque de la SÉBIQ – Participation de commissaire
  • Décembre 2008 - Volume 12, Numéro 4button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Décembre 2008 - Volume 12, Numéro 4.
    • Directions d’établissement – Nomination aux comités de sélection
    • Programme d’accessibilité aux handicapés – Adoption
    • John-F.-Kennedy –  Nomination des professionnels pour le projet d’agrandissement
    • des Sources – Approbation d’un projet d’entente relatif au terrain multisports
    • Dollard-Des Ormeaux, Saint-Luc, du Grand-Chêne, Murielle-Dumont, Saint-Gérard, Émile-Nelligan, Sainte-Geneviève et Saint-Louis – Projet de modification des bassins
    • Sécurité dans les établissements –  Planification 2007-2012
  • Novembre 2008 - Volume 12, Numéro 3 button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Novembre 2008 - Volume 12, Numéro 3.
    • États financiers 2007-2008 – Acceptation
    • CFP Léonard-De Vinci – Approbation du budget
    • Approvisionnement en gaz naturel – Modification et négociation de l’entente
    • Ajout d’espace à Saint-Laurent - Modification
    • Jonathan – Projet aux fins de consultation
    • Guy-Drummond – Projet aux fins de consultation
    • Priorités d’action des EHDAA – Adoption
  • Octobre 2008 - Volume 12, Numéro 2 button

    Consultez la version complète de L'Aperçu d'Octobre 2008 - Volume 12, Numéro 2.
    • Politique d’allocation pour les dépenses de fonction des commissaires – Adoption
    • Allocations réservées aux frais de représentation des commissaires – adoption
    • CEA de LaSalle – Approbation du budget
    • John-F.-Kennedy – Formation d’un comité pour le projet d’agrandissement
    • CFP Léonard-De Vinci – Reconduction de la demande de financement
    • Relocalisation du Collège Saint-Louis – Modification à la résolution
    • Monseigneur-Richard – acquisition de terrain
    • Critères d’inscription 2009-2010 – Adoption
    • Forces avenir – Proposition d’association
    • Congrès d’orientation d’Éducation internationale – Délegation
    • Agences de santé et des services sociaux – Candidatures
  • Septembre 2008 – Volume 12, Numéro 1button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Septembre 2008 - Volume 12, Numéro 1.

    • Direction adjointe, ressources humaines – comité de sélection
    • Dollard-Des Ormeaux – demande de financement pour un gymnase
    • CEA Jeanne-Sauvé – demande de financement
    • Édifice Jacques-Mongeau – demande de financement
    • Ajout d’une école primaire à Saint-Laurent – demande de financement
    • Congrès de l’ACELF – participation

Partager sur :