Décisions du Conseil des commissaires – Année scolaire 2009-2010

Aperçu des dossiers traités

Les plus récentes décisions du Conseil des commissaires sont présentées à la page En direct du Conseil.

  • Juin 2010 - Volume 13, Numéro 10button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Juin 2010 - Volume 13, Numéro 10.

    • Organigrammes des services – Adoption des modifications
    • Cadres de centres – Adoption de la structure administrative
    • Cadres d’écoles – Adoption de la structure administrative
    • Taxe scolaire – Détermination du montant
    • Collège Saint-Louis  – Changement au comité de sélection des professionnels
    • Budget d’immobilisations – Approbation des crédits urgents et révision de la liste des projets
    • Laurentide et Perce-Neige – Octroi de contrats
    • Calendrier 2010-2011 des séances du Conseil – Adoption
    • Plan triennal de répartition et de destination des immeubles – Projet aux fins de consultation
    • Critères d’inscription 2011-2012 – Adoption
    • Guy-Drummond, Collège Saint-Louis, Nouvelle-Querbes et Jonathan – Adoption des critères d’inscription
    • Félix-Leclerc et CEA Outremont –Adoption des actes d’établissement
    • CEA Jeanne-Sauvé et CFPOM – Adoption des actes d’établissement
    • Marguerite-Bourgeoys, Saint-Louis et John-F.-Kennedy – Projets de modification aux actes d’établissement aux fins de consultation
    • des Rapides-de-Lachine – Projet de modification à l’acte d’établissement aux fins de consultation
    • Convention de partenariat – Modification
    • ACELF – Nomination des délégués
    • Congrès de l’ACELF – Délégation
    • Internationalisation – Développement et autorisation de mission
    • Tableaux interactifs (TBI) – Mise en place d’un projet d’acquisition
    • Offre de services en formation professionnelle et générale des adultes –
      Adoption
    • Michel Ménard – Résolution de félicitations
    • Comité de sélection – Nominations de commissaires
    • Budgets des établissements - Approbation
    • Budget de la CSMB - Adoption
    • Politique d’acquisition de bien et services – Adoption
    • Règlement de délégation de pouvoirs – Modification
    • Règlement sur la procédure d’examen des plaintes – Adoption
    • des Rapides-de-Lachine – Modification de l’acte d’établissement
  • Mai 2010 - Volume 13, Numéro 9button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Mai 2010 - Volume 13, Numéro 9.

    • Programme d’accès à l’égalité en emploi – Adoption  
    • Cadres d’écoles – Projet de structure administrative
    • Cadres de centres – Projet de structure administrative
    • Direction des ressources financières – Formation d’un comité de sélection
    • Surplus budgétaires en énergie – Affectation
    • de la Mosaïque – Autorisation d’emprunt pour un agrandissement partiel
    • Monseigneur-Richard – Financement du projet de transformation de la piscine en auditorium
    • du Bout-de-l’Isle – Nomination des professionnels pour le projet d’agrandissement
    • Plan stratégique - Amendement
    • Transport des  élèves – Aide aux parents
    • Transport scolaire – Orientations budgétaires
    • Transport des élèves – Transport du midi
    • Transport scolaire – Octroi de contrats
    • Tournois de golf – Participation
  • Avril 2010 – Volume 13, Numéro 8button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Avril 2010 - Volume 13, Numéro 8.

    • Cadre organisationnel des cours d’été – Adoption
    • Nouvelle-Querbes et Jonathan – Demande d’exemption à une épreuve de français
    • Organigramme du Service des ressources matérielles – Adoption
    • Calendriers scolaires 2011-2012, 2012-2013 et 2013-2014 – Projet aux fins de consultation
    • Cessation partielle des activités – 19 au 30 juillet
    • Collège Saint-Louis  – Comité de sélection des professionnels
    • Calendrier 2010-2011 des séances du Conseil – Projet aux fins d’avis public
    • Délégation de pouvoirs – Modification au règlement
    • Colloque de la Chaire UNESCO – Délégation de commissaire 
    • Participation à des tournois de golf – Modification
    • Sport et loisir de l’île de Montréal – Renouvellement de l’adhésion
    • ACELF – Renouvellement d’adhésion
    • Vérification externe – Nomination d’une firme
    • Objectifs, principes et critères de répartition des allocations entre les établissements – Adoption
    • Règles budgétaires du MELS – Réactions de la CSMB
  • Mars 2010 – Volume 13, Numéro 7button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Mars 2010 - Volume 13, Numéro 7.

    • Offre de services en formation professionnelle et générale des adultes –
      Consultation
    • Programme d’accès à l’égalité en emploi – Consultation
    • Objectifs, principes et critères de répartition des allocations entre les établissements – Consultation
    • des Sources – Réaménagement des terrains sportifs
    • Banque des professionnels – Appel d’offres et comité de sélection
    • du Bout-de-l’Isle – Comité de sélection des professionnels
    • Bois-Franc-Aquarelle – Nomination des professionnels
    • Politique de développement durable – Adoption
    • Règlement sur la procédure d’examen des plaintes – Projet aux fins de consultation
    • Critères d’inscription 2011-2012 – Projet aux fins de consultation
    • Guy-Drummond, Collège Saint-Louis, Nouvelle-Querbes et Jonathan – Projets de critères d’inscription
    • Félix-Leclerc et CEA Outremont – Projets de modification aux actes d’établissement
    • CEA Jeanne-Sauvé et CFPOM – Projet de modification aux actes d’établissement
    • Plan stratégique 2010-2014 – Adoption
    • Convention de partenariat – Mandat de négociation
  • Février 2010 – Volume 13, Numéro 6button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Février 2010 - Volume 13, Numéro 6.

    • Budget 2009-2010 – Adoption
    • Édouard-Laurin – Octroi du contrat de construction
    • Jean-Grou – Octroi du contrat de construction
    • Régime de gestion des risques – Avis
    • Rapport annuel – Adoption
    • Les margaux – Formation du jury
    • Assemblée générale et congrès de la FCSQ – Désignation
    • Spectacle-bénéfice – Contribution
  • Janvier 2010 – Volume 13, Numéro 5button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Janvier 2010 - Volume 13, Numéro 5.

    • Comité d’évaluation du directeur général – Modification
    • Comités de sélection – Directions d’établissement
    • Soutien à la vie démocratique – Mandat
    • Système d’achats coopératifs – Adhésion
    • Harfang-des-Neiges – Modification à la demande d’ajout d’espace
    • Bois-Franc-Aquarelle – Comité de sélection des professionnels
    • Édouard-Laurin et Jean-Grou – Modifications aux actes d’établissement
    • Henri-Beaulieu, Jean-Grou, Édouard-Laurin, Enfant-Soleil, Katimavik-Hébert et Laurentide – Bassins d’alimentation
  • Décembre 2009 – Volume 13, Numéro 4button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Décembre 2009 - Volume 13, Numéro 4.

    • Services des ressources matérielles – Projet d’organigramme 
    • États financiers 2008-2009 - Acceptation
    • Politique d’allocation des dépenses de fonction des commissaires – Modification
    • Politique d’acquisition de biens et services – Projet aux fins de consultation
    • des Sources – Projet de réaménagement des terrains sportifs
    • Code d’éthique et de déontologie des commissaires – Rémunération de la personne responsable
    • Rémunération de la personne responsable
    • Transport scolaire – Report des orientations budgétaires
  • Novembre 2009 – Volume 13, Numéro 3button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Novembre 2009 - Volume 13, Numéro 3.

    • Entente avec le CPNCF et la FPPE – Signature
    • Direction des Services aux entreprises et de la formation continue – Nominations au comité de sélection
    • Nominations au comité de sélection
    • Politique de développement durable – Projet pour consultation
    • Plan stratégique 2010-2014 – Projet pour consultation
    • Colloque de l’ADIGECS – Délégation de commissaire
  • Octobre 2009 – Volume 13, Numéro 2button

    Consultez la version complète de L'Aperçu d'Octobre 2009 - Volume 13, Numéro 2.

    • Direction de la formation professionnelle et diversifiée – Nominations au comité de sélection
    • Direction adjointe au Service des ressources éducatives – Nominations au comité de sélection
    • Budget des établissements 2009-2010 – Approbation
    • Laurentide – Demande d’ajout d’espace
    • Bois-Franc-Aquarelle – Demande d’ajout d’espace
    • Saint-Laurent – Demande d’ajout d’espace
    • Perce-Neige – Demande d’ajout d’espace
    • Harfang-des-Neiges - Demande d'ajout d'espace
    • Pierrefonds – Demande d’ajout d’espace
    • Émile-Nelligan – Demande d’ajout d’espace
    • du Bout-de-l’Île – Demande d’ajout d’espace
    • Dollard-Des Ormeaux – Demande d’ajout d’espace
    • Lachine et LaSalle – Ajout d’espace au primaire et relocalisation du Collège Saint-Louis
    • Laurentide et Perce-Neige – Nomination des professionnels pour les projets d’agrandissement
    • Édifice Jacques-Mongeau  – Demande de financement
    • Délégation de pouvoirs – Modification au règlement
    • Comité exécutif – Durée du mandat
    • Comité exécutif et présidence des comités de travail – Accessibilité
    • Critères d’inscription 2010-2011 – Adoption
    • Comité consultatif de transport – Composition
    • Mission en Chine – Délégation de commissaires
    • Déclaration en faveur de l’école publique – Adoption
    • Comités de travail – Formation et mandat
    • Comités de travail – Nomination des présidences et des membres
  • Septembre 2009 – Volume 13, Numéro 1button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Septembre 2009 - Volume 13, Numéro 1.
    • Plan triennal de répartition et de destination des immeubles – Adoption
    • Congrès de l’ACELF – Remplacement d’un délégué
    • Colloque d’orientation d’Éducation internationale – Délégation
    • Activités des organismes externes – Participation des commissaires
    • Direction générale – Remplacement en cas absence
    • Conseil d’administration du cégep Gérald-Godin – Recommandation de candidatures

Partager sur :