Décisions du Conseil des commissaires – Année scolaire 2010-2011

Aperçu des dossiers traités

Les plus récentes décisions du Conseil des commissaires sont présentées à la page En direct du Conseil.

  • Juin 2011 – VOLUME 14, NUMÉRO 9button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Juin 2011 - Volume 14, Numéro 9.

    • Politique pour les élèves doués et talentueux – adoption
    • Calendrier des séances du Conseil – adoption
    • Cadres de centres – projet de structure administrative
    • Dorval-Jean-XXIII – projet de modification à l’acte d’établissement
    • Notre-Dame-de-la-Paix – projet de modification à l’acte d’établissement
    • Politique linguistique – projet pour consultation
    • Programme d’accès à l’égalité à l’emploi – adoption du rapport d’implantation
    • Offre de service en formation professionnelle et générale des adultes – adoption
    • Taxe scolaire – détermination du montant
    • Règles budgétaires du MELS – réactions de la CSMB
    • Écoles Terry-Fox, Spring-Garden et Cecil-Newman – acquisition
    • Budget de la CSMB - adoption
    • Dollard-Des Ormeaux – octroi du contrat de construction
    • Surplus anticipés en énergie – affectation
    • Budget d’immobilisations – approbation des crédits urgents
    • Collège Saint-Louis, Guy-Drummond, Jonathan et Nouvelle-Querbes – adoption des critères d’inscription
    • Dorval-Jean-XXII- modification à la zone de transport intégré
    • Congrès de l’ACELF – participation
    • Cadres de centres – adoption de la structure administrative
    • Saint-Gérard – report de consultation
    • Rémunération des membres du Conseil – modification
    • Budgets des établissements - approbation
    • Plan triennal de répartition et de destination des immeubles –
    • projet aux fins de consultation
    • Amortissement des biens et immobilisations de la FCSQ – demande d’analyse
    • Composition des conseils d’établissement – adoption d’un tableau consolidé
  • Mai 2011 – VOLUME 14, NUMÉRO 8button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Mai 2011 - Volume 14, Numéro 8.

    • de la Mosaïque – adoption de l’acte d’établissement modifié
    • de la Mosaïque – modification et création de bassins
    • Critères d’admission 2012-2013 des élèves au secteur  Jeunes – demande d’avis
    • Critères d’inscription 2012-2013 – projet aux fins de consultation
    • Centre de formation professionnelle de l’Ouest-de-Montréal – projet de modification à l’acte d’établissement
    • John-F.-Kennedy, Marguerite-Bourgeoys et Saint-Louis – projets de modifications aux actes d’établissement
    • Saint-Gérard – projet de modification à l’acte d’établissement
    • Direction des Services aux entreprises et de formation continue – nominations au comité de sélection
    • Système d’achats coopératifs – modification
    • du Bout-de-l’Isle – octroi du contrat de construction
    • École Vanguard – soumission d’achat
    • Politique de transport scolaire – modification
    • Transport scolaire – orientations budgétaires
    • Transport des élèves – aide à l’élève
    • Transport des élèves – transport du midi 2011-2012
    • Congrès de la FCSQ – désignation
    • Coalition pour l’avenir du Québec - position
    • Tournois de golf – participation
  • Avril 2011 – VOLUME 14, NUMÉRO 7button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Avril 2011 - Volume 14, Numéro 7.

    • Entente sur la persévérance scolaire et la valorisation de l’éducation – modification
    • Programme d’accès à l’égalité à l’emploi – rapport pour consultation
    • Cadre organisationnel des cours d’été – modification
    • Direction de la formation professionnelle et diversifiée – nominations au comité de sélection
    • Cessation partielle des activités – 25 juillet au 5 août
    • Sport et Loisir de l’île de Montréal – renouvellement de l’adhésion
    • Calendrier des séances du Conseil – projet aux fins d’avis public
    • ACELF – renouvellement de l’adhésion
    • Objectifs, principes et critères de répartition des allocations – adoption
    • Politique d’utilisation des technologies de l’information et des communications  – adoption
    • Collège Saint-Louis, Guy-Drummond, Jonathan et Nouvelle-Querbes – projets de critères d’inscription
    • Offre de services en formation professionnelle et générale des adultes – consultation
    • Politique des élèves doués et talentueux – prolongement de la consultation
  • MARS 2011 – VOLUME 14, NUMÉRO 6button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Mars 2011 - Volume 14, Numéro 6.

    • Entente sur la persévérance scolaire et la valorisation de l’éducation – autorisation et approbation
    • Collège Saint-Louis et Nouvelle-Querbes – demande d’approbation pour le  maintien des projets éducatifs
    • Cégeps André-Laurendeau et de Saint-Laurent – candidatures aux conseils d’administration
    • Cadre de référence sur la reddition de comptes – modification
  • FÉVRIER 2011 – VOLUME 14, NUMÉRO 5button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Février 2011 - Volume 14, Numéro 5.

    • Cadre organisationnel des cours d’été – adoption
    • Politique de transport scolaire – bonification budgétaire et proposition de modifications
    • Directions d’établissement – modification au comité de sélection
    • Budget révisé 2010-2011 – adoption
    • Rapport annuel – adoption
    • Échange de terrains à Saint-Laurent – acceptation de la lettre d’intention et demande d’autorisation
    • Les margaux 2009-2010 – formation du jury
    • Comités de travail du Conseil – nominations
    • Protecteur de l’élève - nomination
    • Assemblée générale et congrès de la FCSQ – désignation et inscription

     

  • JANVIER 2011 – VOLUME 14, NUMÉRO 4button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Janvier 2011 - Volume 14, Numéro 4.

    • Calendriers scolaires 2011-2012, 2012-2013 et 2013-2014 – adoption
    • Comités de sélection des offres des professionnels techniques – modification
    • de la Mosaïque – nomination des professionnels pour le projet d’agrandissement
  • Décembre 2010 - Volume 14, Numéro 3button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Décembre 2010 - Volume 14, Numéro 3

    • Direction adjointe au Service des ressources matérielles – nominations au comité de sélection
    • Directions d’établissement – nominations au comité de sélection
    • États financiers 2009-2010 – acceptation
    • Objectifs, principes et critères de répartition des allocations – consultation
    • Politique d’utilisation des technologies et des communications – projet pour consultation
    • Perce-Neige – octroi du contrat de construction
    • École primaire à l’Île-des-Sœurs – Modification à la demande de financement
    • de la Mosaïque – report de l’entrée en vigueur des projets de modification de l’acte d’établissement et du bassin d’alimentation et prolongation de la période de consultation
    • Système d’achats coopératifs – adhésion
    • Collège Saint-Louis et Nouvelle-Querbes – avis d’intention de maintien aux fins de projets éducatifs
  • Novembre 2010 - Volume 14, Numéro 2button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Novembre 2010 - Volume 14, Numéro 2

    • Politique des élèves doués et talentueux – projet pour consultation
    • Budget des établissements 2010-2011 – approbation
    • CFP Léonard-De Vinci – reconduction de la demande de financement
    • Jacques-Mongeau – reconduction de la demande de financement
    • Projet de siège social unique – demande d’autorisation
    • de la Mosaïque  – projet de modification de l’acte d’établissement
    • de la Mosaïque – projet de modification du bassin d’alimentation
    • Bois-Franc-Aquarelle – contrat de construction
    • Circonscription Lachine – nomination de commissaire
    • Comité exécutif – nominations
    • CGTSIM – nomination
    • Comités de travail du Conseil – nomination des présidences
    • Comité des ressources humaines – nomination
    • Rémunération des membres des comités de travail du Conseil – ajustement
    • Comité consultatif de transport – nomination
  • Septembre 2010 - Volume 14, Numéro 1button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Septembre 2010 - Volume 14, Numéro 1.

    • de la Mosaïque – demande de financement
    • École primaire à Saint-Laurent – demande de financement
    • Enfant-Soleil – demande de financement
    • Katimavik-Hébert – demande de financement
    • Lachine et LaSalle - demande de financement
    • École primaire à l’Île-des-Soeurs – demande de financement
    • École primaire à Pierrefonds-Ouest – demande de financement
    • Pierrefonds – demande de financement
    • Formation générale des adultes – demande de financement
    • Marguerite-Bourgeoys, Saint-Louis, John-F.-Kennedy – modifications aux actes d’établissement
    • Organismes externes – participation des commissaires
    • Frais de représentation des commissaires – adoption des allocations
    • Téléphonie sans fil – octroi de contrat
    • de la Mosaïque – nouvelle demande de financement
    • Plan triennal de répartition et de destination des immeubles – adoption
    • Colloque d’Éducation internationale – délégation
    • Comité consultatif de transport – désignation de remplaçants
    • Semaine de l’école publique – appui et diffusion

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