Décisions du Conseil des commissaires – Année scolaire 2011-2012

Aperçu des dossiers traités

Les plus récentes décisions du Conseil des commissaires sont présentées à la page En direct du Conseil.

  • Juin 2012 - Volume 15, Numéro 10button

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    • des Amis-du-Monde – création d’un nouvel acte d’établissement
    • L’Eau-Vive – création d’un nouvel acte d’établissement
    • Politique relative à l’organisation des services éducatifs aux EHDAA – adoption
    • Politique établissant les règles de passage de l’enseignement primaire au secondaire et celles du premier au second cycle du secondaire – adoption
    • Avis du protecteur de l’élève  – adoption des recommandations du comité de travail du Conseil
    • Offre de service en formation professionnelle et générale des adultes – adoption
    • Cadres de centres – adoption de la structure administrative
    • Comité de sélection pour le poste de direction adjointe au Service des ressources éducatives  – nomination de commissaires
    • Comité de sélection pour le poste de direction adjointe au Service de la planification stratégique, de la vérification interne et de l’organisation scolaire  – nomination de commissaires
    • taxe scolaire – détermination du montant
    • Modification à l’organigramme du Service de la planification stratégique, de la vérification interne et de l’organisation scolaire – adoption
    • Règles budgétaires du MELS – réactions de la CSMB
    • Enfant-Soleil – nomination des professionnels pour le projet d’agrandissement
    • Calendrier des séances du Conseil – adoption
    • Saint-Laurent – modification à l’acte d’établissement
    • Congrès de l’ACELF – participation
    • Consolidation des organigramme des services et de la direction générale – adoption
    • Conseil d’administration de l’Agence de la santé et des services sociaux de Montréal – recommandations de candidatures
    • Terrain Nouveau-Saint-Laurent – promesse de vente et signature de l’acte de vente
    • Entente avec l’arrondissement de Saint-Laurent – prolongation du délai d’exécution des dispositions de la lettre d’intention
    • Budget 2012-2013 – adoption
    • Budgets des établissements – approbation
    • CFP de Lachine – demande de financement au MELS
    • Budget d’immobilisations 2012-2013 – adoption
    • Notre-Dame-de-la-Garde – formation du comité de sélection des professionnels
    • Katimavik-Hébert – octroi du contrat de construction
    • Enfants-du-Monde  – octroi du contrat de construction
    • Critères d’inscription 2012-2013 – adoption
    • Collège Saint-Louis, Guy-Drummond, Jonathan et Nouvelle-Querbes – adoption des critères d’inscription
    • Transport du midi – modalités 2012-2013
    • Centre de formation professionnelle de l’Ouest-de-Montréal, Centre de formation professionnelle Léonard-De Vinci et Centre de formation professionnelle des métiers de la santé– révocation, modification et création d’actes d’établissements  
  • Mai 2012 - Volume 15, Numéro 9button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Mai 2012 - Volume 15, Numéro 9.

    • John-F.-Kennedy – projet de modification à l’acte d’établissement
    • Plan triennal de répartition et de destination des immeubles – projet pour consultation
    • Transport scolaire – orientations budgétaires
    • Tounois de golf – participation
    • Cadres de centres – projet de structure administrative
    • Monseigneur-richard – nomination des professionnels pour le projet de réaménagement
    • Organigramme du Service de la planification stratégique, de la vérification interne et de l’organisation scolaire – projet de modification
    • Cotisation à la FCSQ – proposition de gel
  • Avril 2012 - Volume 15, Numéro 8button

    Consultez la version complète de L'Aperçu d'Avril 2012 - Volume 15, Numéro 8

    • Cessation partielle des activités – 23 juillet au 3 août
    • Objectifs, principes et critères de répartition des allocations – adoption
    • Enfant-Soleil – projet d’agrandissement
    • Critères d’inscription 2012-2013 – projet aux fins de consultation
    • Collège Saint-Louis, Guy-Drummond, Jonathan et Nouvelle-Querbes – projets de critères d’inscription
    • Centre de formation professionnelle de l’Ouest-de-Montréal et Centre de formation professionnelle Léonard-De Vinci – projets de révocation et de modification aux actes d’établissements
    • Saint-Laurent – projet de modification à l’acte d’établissement
    • Cecil-Newman – octroi des contrats aux professionnels
    • Monseigneur-Richard – nomination au comité de sélection pour les professionnels
    • Transport scolaire – aide à l’élève pour 2011-2012
    • Calendrier des séances du Conseil – projet aux fins d’avis public
    • Comité de travail sur les ressources humaines – nomination
    • Assemblée générale de la FCSQ – désignation
    • ACELF – renouvellement de l’adhésion
    • Organigramme des services et de la direction générale – projet de consolidation
  • Mars 2012 - Volume 15, Numéro 7button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Mars 2012 - Volume 15, Numéro 7

    • Coalition pour la sécurité des enfants et adolescents cyclistes  – appui
    • Processus de réception et de traitement des avis du Protecteur de l’élève  – adoption
    • Avis #2010-2011-1 du protecteur de l’élève  – dépôt
    • Guy-Drummond et Jonathan  – demande de renouvellement de statut d’école à vocation particulière           
    • Collège Saint-Louis  – octroi du contrat de construction
    • Monseigneur-Richard et Centre de formation professionnelle de Verdun – Adoption des actes d’établissement modifiés 
    • Politique linguistique  – adoption
    • Offre de service en formation professionnelle et générale des adultes – consultation
    • Cecil-Newman – octroi des contrats aux professionnels
    • Rapport annuel – adoption
    • Entente avec l’arrondissement de Saint-Laurent – acceptation de l’acte de cession et de la Convention
  • Février 2012 - Volume 15, Numéro 6button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Février 2012 - Volume 15, Numéro 6

    • Cadre organisationnel des cours d’été – adoption
    • Politique relative à l’organisation des services éducatifs aux EHDAA – projet pour consultation
    • Budget révisé 2011-2012 – adoption
    • Politique établissant les règles de passage de l’enseignement primaire au secondaire et celles du premier au second cycle du secondaire – projet pour consultation
    • Pierre-Rémy, Henri-Forest et Cecil-Newman – adoptions des modifications de bassin (Pierre-Rémy et Henri-Forest) et de création de bassin (Cecil-Newman)
    • Notre-Dame-de-la-Garde – adoption de l’acte d’établissement
    • Monseigneur-Richard et Centre de formation professionnelle de Verdun – projets de modification aux actes d’établissement
    • Avis #2010-2011-1 du protecteur de l’élève – recommandations du comité de travail
    • Avis #2010-2011-2, #2010-2011-3 et #2010-2011-4 du protecteur de l’élève – recommandations du comité de travail
    • Les margaux 2010-2011 – formation du jury
    • Assemblée générale et Sommet sur l’éducation publique de la FCSQ – désignation et inscription
    • Semaine de la Chine – félicitations et remerciements
  • Janvier 2012 – VOLUME 15, NUMÉRO 5button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Janvier 2012 - Volume 15, Numéro 5.

    • Objectifs, principes et critères de répartition des allocations – consultation
    • Projet de réunification sous un seul site de tous les cycles du secondaire de Verdun – approbation
    • Entente avec l’arrondissement de Saint-Laurent – prolongation du délai d’exécution des dispositions de la lettre d’intention
    • Spring-Garden – nomination des professionnels
    • Reddition de comptes 2010-2011 – adoption
  • Décembre 2011 – VOLUME 15, NUMÉRO 4button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Décembre 2011 - Volume 15, Numéro 4.  

    • Vanguard – demande de financement pour achat, mise aux normes et agrandissement
    • CEA Jeanne-Sauvé et CFP de l’Ouest-de-Montréal – adoption des modifications aux actes d’établissement
    • Jonathan et Guy-Drummond – demandes de renouvellement de statut d’école à vocation particulière
    • Cégep du Vieux Montréal – candidatures aux conseils d’administration
    • Système d’achats coopératifs – adhésion
    • Paul-Jarry, Katimavik-Hébert, Enfants-du-Monde et Morand-Nantel-Beau-Séjour – nomination des professionnels pour les projets d’agrandissements
    • Plan triennal de répartition et de destination des immeubles – adoption
    • Spring-Garden – octroi des contrats aux professionnels
  • Novembre 2011 – VOLUME 15, NUMÉRO 3button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Novembre 2011 - Volume 15, Numéro 3. 

    • Centre d’éducation des adultes Jeanne-Sauvé – amendement au projet de modification à l’acte d’établissement
    • Direction des ressources matérielles – formation d’un comité de sélection
    • Direction adjointe des ressources informatiques – formation d’un comité de sélection
    • FCSQ – paiement de la cotisation 2011-2012
    • Morand-Nantel-Beau-Séjour, Enfant-Soleil, Katimavik-Hébert et Enfants-du-Monde – demande de financement
    • Collège Saint-Louis – demande de financement
    • Paul-Jarry – demande de financement
    • Nouvelle école primaire à Pierrefonds-Ouest – demande de financement
    • Nouvelle école primaire à Dorval – demande de financement
    • Cecil-Newman, Terry-Fox, Spring-Garden et Annexe II – demande de financement
    • de la Mosaïque – édifice Mackle – octroi du contrat de construction
    • de la Mosaïque – édifice McMurray – octroi du contrat de construction
    • Avis du protecteur de l’élève – dépôt
    • Pierre-Rémy, Henri-Forest et Cecil-Newman – projets de modifications de bassin (Pierre-Rémy et Henri-Forest) et de création de bassin (Cecil-Newman)
    • Notre-Dame-de-la-Garde – projet de modification à l’acte d’établissement
  • Octobre 2011 – VOLUME 15, NUMÉRO 2button

    Consultez la version complète de L'Aperçu d'Octobre 2011 - Volume 15, Numéro 2. 

    • Achats regroupés du CGTSIM en lien avec les agences de voyage – adhésion
    • de la Mosaïque – octroi du contrat de construction
    • Notre-Dame-de-la-Paix – adoption de l’acte d’établissement
    • Projet de politique linguistique – prolongation de la période de consultation
    • Groupe Aldo et COSSL – félicitations et remerciements
    • PMAD – adoption d’un mémoire
  • Septembre 2011 – VOLUME 15, NUMÉRO 1button

    Consultez la version complète de L'Aperçu de Septembre 2011 - Volume 15, Numéro 1.

    • Frais de représentation des commissaires – adoption des allocations
    • des Sources – projet de réaménagement des terrains sportifs
    • Collège Saint-Louis – renouvellement de la demande de subvention au Fonds pour le développement du sport et de l’activité physique
    • Critères d’inscription 2012-2013 – adoption
    • Critères d’admission 2012-2013 – adoption
    • John-F.-Kennedy, Marguerite-Bourgeoys et Saint-Louis – adoption des actes d’établissement
    • Centre de formation professionnelle de l’Ouest-de-Montréal – adoption de l’acte d’établissement
    • Dorval-Jean-XXIII – adoption de l’acte d’établissement
    • Organismes externes – participation des commissaires
    • Conseil d’administration du Collège de Bois-de-Boulogne – recommandation de candidature

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