Décisions du Conseil des commissaires – Année scolaire 2006-2007

Aperçu des dossiers traités

Les plus récentes décisions du Conseil des commissaires sont présentées à la page En direct du Conseil.

• Juin 2007 - Volume 10, Numéro 10button

  Consultez la version complète de L'Aperçu de Juin 2007 - Volume 10, Numéro 10.
  

  • Jonathan – Demande de renouvellement comme école à vocation particulière
  • Nutrition – Programme lait-école
  • PTRDI 2007-2010 – Modification
  • Saint-Louis-de-Saint-Laurent – Demande de modification à l’acte d’établissement
  • Éducation des adultes et formation professionnelle –Adoption de l’offre de service 2007-2008
  • Cadres d’école – Adoption de la structure administrative
  • Cadres de centre – Adoption de la structure administrative
  • Formation continue des cadres – Adoption de la politique
  • Plan d’effectifs PNE 2007-2008 – Adoption
  • Objectifs, principes et critères de répartition des allocations - Adoption
  • CGTSIM – Détermination du montant de taxe demandé
  • Budget d’immobilisations – Approbation des crédits urgents
  • Édifice Strathcona – Renouvellement du bail
  • Mesure 50690 – Adoption de la tranche 3
  • Congrès ACELF – Délégation
  • Sport et loisir de l’île de Montréal – Renouvellement d’adhésion
  • Collège Saint-Louis – Projet de relocalisation
  • Nutrition – Mesures alimentaires 2007-2008
  • PTRDI 2007-2010 – Adoption et prolongation de la consultation
  • Marguerite-Bourgeoys et John-F.-Kennedy – Projet de modifications aux actes d’établissement
  • Écoles primaires et centres – Modifications aux actes d’établissement
  • Cardinal et Saint-Laurent – Projet de modifications aux actes d’établissement
  • Critères d’inscription 2008-2009 - Adoption
  • Guy-Drummond, Jonathan, Nouvelle-Querbes et Collège Saint-Louis –
    Adoption des critères d’inscription 2008-2009
  • Transport des élèves en autobus – Octroi de contrats
  • Transport des élèves en berlines – Octroi de contrats
  • Transport des élèves – Transport du midi 2007-2008
  • Politique EHDAA – Report de consultation
  • Organigramme des services - Adoption
  • Règles budgétaires du MELS – Réactions de la CSMB
  • Budgets 2007-2008 des établissements - Approbation
  • Budgets 2007-2008 de la CSMB - Adoption
  • Projets spéciaux d’enrichissement – Allocation 2007-2008
  • Frais de représentation des commissaires – Adoption
  • Conseils d’établissement – Modification de composition
  • Cadre de référence sur la reddition de comptes – Adoption

• Mai 2007 - Volume 10, Numéro 9button

  Consultez la version complète de L'Aperçu de Mai 2007 - Volume 10, Numéro 9.
  

  • Écoles Morand-Nantel et Beau-Séjour – Révocation des actes d’établissement
  • Nouvelles-Querbes – Avis d’intention d’une demande de renouvellement de l’approbation ministérielle
  • Collège Saint-Louis – Avis d’intention d’une demande de renouvellement de l’approbation ministérielle
  • Tranport des élèves – Transfert de contrats de berlines
  • Cours d’été 2007 – Cadre organisationnel
  • Cessation partielle des activités – 16 au 27 juillet
  • Plan d’effectifs PNE 2007-2008 – Dépôt pour consultation
  • Cadres d’école – Projet de structure administrative
  • Cadres de centre – Projet de structure administrative
  • Objectifs, principes et critères de répartition des allocations - Adoption
  • Séances du Conseil – Calendrier 2007-2008
  • ACELF – Renouvellement d’adhésion
  • Tournoi de golf – Participation des commissaires
  • Rapport Chaput – Suivi terminé
  • Organigramme des services – Projet aux fins de consultation

• Avril 2007 - Volume 10, Numéro 8 button

  Consultez la version complète de L'Aperçu d'Avril 2007 - Volume 10, Numéro 8.
  

  • Nutrition – Achats regroupés 2007-2008
  • PTRDI 2007-2010 – Projet pour consultation
  • Aquarelle-Bois-Franc, de la Mosaïque, CFP de Lachine et Émile-Legault, CEA Champlain et LaSalle, CEA Jeanne-Sauvé– Projet de modification aux actes d’établissement
  • Critères d’inscription 2008-2009  – Projet pour consultation
  • Éducation des adultes et formation professionnelle – Projet d’offre de service 2007-2008
  • Direction adjointe des ressources pédagogiques – Date d’entrée en fonction
  • Formation continue des cadres – Projet de politique
  • Budget d’investissement 2006-2007 – Emprunt à long terme
  • Séances du Conseil – Projet de calendrier 2007-2008
  • Politique sur le tabac – Adoption
  • Cadre de référence sur la reddition de comptes  – Adoption
  • Élection scolaire – Nomination d’une présidente
  • Participation des commissaires à des tournois de golf - Amendement
  • Comité des ressources matérielles – Changement de responsable

• Mars 2007 - Volume 10, Numéro 7 button

  Consultez la version complète de L'Aperçu de Mars 2007 - Volume 10, Numéro 7.
  

  • École Jonathan – Demande de renouvellement comme école à vocation particulière
  • Transport des élèves – Mode d’octroi des nouveaux contrats d’autobus
  • Transport des élèves – Mode d’octroi des nouveaux contrats de berlines
  • Transport des élèves – Orientations budgétaires 2007-2008
  • Transport des élèves – Zones à risques
  • Règles de passage du primaire au secondaire et du premier au second cycle du secondaire – Adoption de la politique
  • Services éducatifs aux EHDAA – Projet de politique
  • Direction adjointe du Service des ressources pédagogiques – Nomination
  • Direction adjointe du Service de l’organisation scolaire – Nomination
  • Projet éconergétique  – Octroi de contrat

• Février 2007 - Volume 10, Numéro 6 button

  Consultez la version complète de L'Aperçu de Février 2007 - Volume 10, Numéro 6.
  

  • Saint-Laurent – écoles primaires
  • Saint-Louis-de-Saint-Laurent – Modification à l'acte d'établissement
  • Lajoie et Guy-Drummond – Modifications aux bassins d’élèves
  • Direction générale adjointe – Nomination
  • Direction du Service des ressources pédagogiques – Nomination
  • Direction générale – Remplacement lors d’absences
  • Principes de gestion des ressources humaines – Réflexion
  • Direction adjointe des Ressources pédagogiques – Comité de sélection
  • Objectifs, principes et critères de répartition des allocations
    entre les établissements – Modifications
  • Micro-ordinateurs – Contrat d’acquisition
  • CGTSIM – Achats coopératifs
  • Plan triennal d’investissement - Adoption
  • Éthique et déontologie – Formation d’un comité
  • Rapport annuel 2005-2006 de la CSMB – Adoption
  • Bassins d’alimentation des écoles de Saint-Laurent – Adoption
  • Beau-Séjour et Morand-Nantel – Avis d’intention de révocation des actes d’établissement
  • L’Ancre des jeunes – Participation au souper bénéfice

• Janvier 2007 - Volume 10, Numéro 5button

  Consultez la version complète de L'Aperçu de Janvier 2007 - Volume 10, Numéro 5.
  

  • Budget 2006-2007 – adoption
  • Aliénation d’actifs excédentaires – phase iv
  • PPO – achats regroupés par l’entremise de la FCSQ
  • Tournoi de golf de la Fondation Sault-Saint-Louis – attribution des profits

• Décembre 2006 - Volume 10, Numéro 4button

  Consultez la version complète de L'Aperçu de Décembre 2006 - Volume 10, Numéro 4.
  

  • Comité de sélection – direction du service des ressources pédagogiques
  • Direction générale – nomination
  • Équipement de réseaux - achat
  • CFP Émile-Legault – contrat d’agrandissement et financement
  • Édifice Jacques-Mongeau – travaux d’immobilisation
  • Plan stratégique 2006-2009 - adoption
  • Politique sur le tabac – projet pour consultation
  • Collège Saint-Louis – études pour projet de relocalisation
  • Bassins d’alimentation des écoles de Saint-Laurent – poursuite de la consultation
  • École Saint-Louis-de-Saint-Laurent – émission de l’acte d’établissement
  • Transport des élèves – report des orientations budgétaires 2007-2008 
  • CGTSIM – demande de subvention
  • Cadre de référence sur la reddition de comptes – projet pour consultation
  • Gouvernance et délégations de fonctions et de pouvoirs – adoption des principes
  • Participation à distance aux séances – projet de règlement

• Novembre 2006 - Volume 10, Numéro 3 button

  Consultez la version complète de L'Aperçu de Novembre 2006 - Volume 10, Numéro 3.
  

  • Passage du primaire au secondaire et du premier au second cycle du secondaire – Projet pour consultation
  • Équipement pédagogique en électricité – Appel d’offres regroupées
  • Compressions fédérales en alphabétisation – Demande de maintien des budgets
  • Aménagement du siège social et du centre éducatif – Prise en charge des remboursements
  • 3501, bd Saint-Charles – Réduction de la demande
  • Projet écoénergétique, phase IV – Annulation de la demande d’emprunt
  • États financiers 2005-2006 – Acceptation
  • CGTSIM  – Contribution au budget de fonctionnement
  • Micro-ordinateurs – Contrat d’acquisition
  • Comité d’examen du code d’éthique et de déontologie des commissaires - Recommandations
  • Colloque annuel de l’ADIGECS à Montréal – Délégation de commissaires

• Octobre 2006 - Volume 10, Numéro 2button

  Consultez la version complète de L'Aperçu de Octobre 2006 - Volume 10, Numéro 2.
  

  • Critères d’admission au secteur Jeunes - Modifications
  • Critères d’inscription 2007-2008 – Adoption
  • Nouvelle-Querbes, Jonathan et Collège Saint-Louis –  Adoption des critères d’inscription 2007-2008
  • Guy-Drummond – Adoption des critères d’inscription 2007-2008
  • Bassins d’alimentation de Saint-Laurent – Projet pour consultation
  • Politique des déboursés scolaires – Abrogation
  • Direction générale – Attentes signifiées pour 2006-2007
  • Direction générale – Recrutement, sélection et embauche
  • Direction générale adjointe – Maintien et ouverture de poste
  • Programme d’aide aux employés – Renouvellement
  • Cadre de gestion sur l’application des politiques de recrutement,
    sélection et engagement – Modification
  • Plan stratégique – Projet pour consultation
  • Circonscriptions électorales – Adoption de la division du territoire
  • Conférence Promesse du millénaire – Délégation
  • Centrex et liens PRI – Contrat
  • Réseau de fibre optique – Achat d’équipement
  • Erratum – Comité de sélection, Service de l’organisation scolaire

• Septembre 2006 - Volume 10, Numéro 1button

  Consultez la version complète de L'Aperçu de Septembre 2006 - Volume 10, Numéro 1.
  

  • Transport scolaire – transfert de contrats
  • Affectation – direction générale adjointe
  • Comité de sélection – direction adjointe, Service de l’organisation scolaire
  • Comité du code d’éthique et de déontologie – nominations 2006-2007
  • Circonscriptions électorales – adoption du projet de division